Mentions légales

Editeur du site

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

  • L’éditeur du site est la société Etablissement pour la Santé Mentale de la Sarthe  (ci-après nommée « LE GROUPE » ou « NOTRE GROUPE »), Établissement d’hospitalisation , dont le SIRET 267 201 069 00015 est  dont le siège est situé à 20 avenue du 19 mars 1962 – BP – 72703 ALLONNES Cédex, ci-après dénommé « Société éditrice ».
    Le directeur de la publication du site est Céline LAGRAIS en qualité de Directrice Générale.
  • OVH (2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France) assure l’hébergement du site pour le compte de Beetween.

Conditions générales d'utilisation

Propriété intellectuelle

ESPM de la Sarthe est une marque enregistrée, propriété exclusive de NOTRE GROUPE.

Toute reproduction ou imitation sans l’autorisation de cette dernière constitue un acte de contrefaçon. NOTRE GROUPE est propriétaire ou détient les droits d’utilisation de toutes les images, photos, éléments de la charte graphique, marques, logos, figurant sur ce site internet. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, dénaturation, transmission ou distribution intégrale ou partielle ne peut se faire sans le consentement préalable et écrit de cette dernière sous peine de contrefaçon.

Informations figurant sur ce site

NOTRE GROUPE fournit ces éléments à des fins informatives et de candidature en ligne. NOTRE GROUPE s’efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir ce site à jour. Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la mise à jour, ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

Par conséquent, NOTRE GROUPE décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d’une imprécision, ou inexactitude des informations contenues sur ce site ou de l’usage, de la copie ou de la transmission et à toute utilisation des informations de quelque nature qu’elles soient.

Informatique et libertés

NOTRE GROUPE respecte votre vie privée. En vous créant un espace candidat pour utiliser le service de candidature en ligne du site, vous acceptez l’utilisation de vos données personnelles. Toutes les données personnelles que vous renseignez au moment de la création de votre espace candidat sont gérées par NOTRE GROUPE.

Pour en savoir plus sur notre traitement de vos données personnelles et vos droits d’accès, consultez notre page dédiée.